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Calcul de l'Impôt Différé

Calcul des actifs et passifs d'impôt différé résultant des différences entre les lois fiscales (VUK) et les normes d'information financière (TFRS).

7 Erreurs Courantes en Impôt Différé et la Bonne Comptabilisation - Lire l'article

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Guide de l'Impôt Différé

IAS 12 – Pas à pas avec exemples chiffrés

Qu'est-ce que l'impôt différé ? Un exemple concret

Imaginez : Votre société acquiert une machine pour 100 000 €. En IFRS, vous l'amortissez sur 10 ans (10 000 €/an). La fiscalité autorise 5 ans (20 000 €/an). En année 1, votre résultat fiscal est inférieur de 10 000 € à votre résultat comptable — mais cet écart s'inversera totalement d'ici l'année 6.

Si cette différence temporaire n'est pas enregistrée dès aujourd'hui, les états financiers ne reflètent pas la charge fiscale réelle. L'impôt différé transfère l'effet fiscal futur de ces différences dans le bilan actuel.

Différences temporaires vs. permanentes

TypeDéfinitionImpôt différé ?Exemple
TemporaireSe renverse✅ OuiÉcart d'amortissement, provision congés-payés
PermanenteNe se renverse jamais❌ NonAmendes non déductibles, dons

📌 Note pratique : Les amendes et les dons non déductibles ne seront jamais admis en déduction fiscale. Ils ne génèrent aucun impôt différé.

Actif d'impôt différé (AID) et Passif d'impôt différé (PID)

🟢 Actif d'impôt différé — moins d'impôt à payer dans le futur

Exemple : Provision pour indemnité de départ

ÉlémentMontant
Charge IFRS (exercice)80 000 €
Déduction fiscale (exercice)0 €
Différence temporaire déductible80 000 €
Taux d'imposition25 %
Actif d'impôt différé20 000 €

🔴 Passif d'impôt différé — plus d'impôt à payer dans le futur

Exemple : Amortissement accéléré

Machine : 200 000 €. IFRS : 10 ans ; Fiscal : 5 ans.

Année 1IFRSFiscalÉcart
Amortissement20 000 €40 000 €20 000 €

PID = 20 000 € × 25 % = 5 000 €

Erreurs fréquentes

  • Traiter les différences permanentes comme temporaires
  • Utiliser le taux courant : toujours utiliser le taux attendu à la date de reprise.
  • Oublier de réévaluer les soldes existants lors d'un changement de taux.
  • Bonne pratique : À chaque clôture, comparez les valeurs IFRS et fiscales de chaque actif/passif ; si l'écart est temporaire, calculez l'impôt différé.

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